Conseil Municipal du 04 novembre 1960




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W182 Page 333Séance du 4 novembre 1960 - Registre 21W182 Page 333 - Délibération
21W182 Page 334Subvention aux sinistrés des inondations du centre de la France|-|Jumelage du département de la Seine-et-Marne et de l'arrondissement de Biskrta - subvention|-|Transport des élèves des collèges modernes d'enseignement général et du lycée habitant les écarts - Marché avec le transporteur - Registre 21W182 Page 334 - Délibération
21W182 Page 335Classes de neige - Indemnités au personnel d'encadrement|-|Acquisition d'un terrain pour construction d'H.L.M. |-|Acquisition d'un terrain à la SNCF proche de la Place des Martyrs de Chateaubriant|-|S.N.C.F. - Installation d'un poste de stokage et de distribution de combustible diesel - avis du Conseil Municipal - Registre 21W182 Page 335 - Délibération
21W182 Page 336Aménagement à prévoir à la charge des constructeurs|-|Etude de produits irrécouvrables - admission en non valeurs|-|Foyer de post cure à Chelles ( maison de convalescence pour malades alcooliques ) - Registre 21W182 Page 336 - Délibération
21W182 Page 337Révision de la durée de carrière des agents communaux - Registre 21W182 Page 337 - Délibération
21W182 Page 338Modification du contrat avec l'assistante sociale|-|Contrat avec la gardienne de bicyclettes au marché|-|Personnel administratif - indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires|-|Primes de rendement au personnel communal - vœu|-|Avant-projet de stade municipal - Registre 21W182 Page 338 - Délibération
21W182 Page 339Réception de Yoland Levêque, sélectionné olympique 1960|-|Aménagement d'une voie d'accès au groupe scolaire de la Grande Prairie - Registre 21W182 Page 339 - Délibération
21W182 Page 340Assurances cyclomoteurs - Approbation des polices|-|Rénovation des ilôts défectueux - enquête d'utilité publique - Registre 21W182 Page 340 - Délibération
21W182 Page 341Questions diverses - Registre 21W182 Page 341 - Délibération